La Région favorise la sauvegarde des variétés fruitières anciennes en Bourgogne Franche-Comté
La trame verte et bleue du Pays de Montbéliard
Il est autorisé par la commune et réservé à des manifestations organisées. Les emplacements ont été définis et doivent être respectés, 8 zones ont été définies. Les affiches ne peuvent être apposées que 10 jours avant la manifestation; elles doivent être retirées dans les 48 heures aprés celle-ci.
1° - Réglement
2° - Zones d'affichage
Comité Territorial DOUBS MEDIAN du 3 mai 2017 Télécharger le document
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